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Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Guide à l’intention des MRC – Pour l’élaboration du cadre d’intervention pour la vitalité du territoire

pdf 649 Ko GUI_elaboration_cadre_intervention.pdf

Mise à jour : 23 juin 2025

Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024.

pdf 2,51 Mo 24-269_Diffusion.pdf

Feuille de route de la transformation numérique de l’ES AMBITIONS AXES DE PROJETS 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Ancrer une culture…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Hébergement temporaire (V3-09-2019)

pdf 496 Ko DIR_Hebergement_Temporaire_Volet3_RPCE_2023-09-25.pdf

nationales du Québec, 2025 ISBN Version électronique : 978-2-550-95275-6 (Directives du Volet 3) Directive V3-09-2019 ISBN Version électronique :…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Mémoire immigration.

pdf 5,67 Mo UQTR.pdf

AU Ministère des Finances MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 Lors de la rentrée scolaire de septembre 2025- 2026, l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR)…

Mise à jour : 17 février 2026

Microsoft Word - 2026-01-16 MÃ©moire prebud PHC - PRÃ›LIMINAIRE

pdf 837 Ko PHC.pdf

conférencier invité, tant lors du symposium tenu à Laval en avril 2025 que lors de la conférence nationale de PHC à Ottawa en octobre 2025. Nous échangeons…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 0,95 Mo 2024-0118_air.pdf

précédent, seuls trois producteurs pourraient être affectés par l’interdiction de mettre en marché des VMCI en 2035 : Ferrari, Lamborghini et Porsche. Ces…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

2023-2024 et de 31,31 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13,510 M$ sont accordés en 2021-2022 et 2022-2023, 6,703 M$ en 2023-2024 ainsi que…

Mise à jour : 21 mai 2024

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5,37 Mo DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 13 août 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Subventions en lien avec les violences sexuelles N/Réf. :…

Mise à jour : 15 août 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 604 Ko 202504-23_DE.pdf

COURRIEL Le 23 avril 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202504-23 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 24 avril 2025

Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement

pdf 816 Ko GUI_revision_schema_amenagement_dev.pdf

particulière (ex. : lutte contre les changements climatiques) pourrait choisir cet axe comme base pour structurer son SAD. Ce point focal pourrait se…

Mise à jour : 5 novembre 2025

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Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

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