Résultats de recherche

programmes de PROMPT ci-dessous depuis 2021 inclusivement, incluant : la nature du projet, les résultats attendus du projet, le nom de l’organisation…

population québécoise : 1. Les résultats du rapport relatif à ce sondage; 2. Toute information qui en découle, incluant les conclusions et analyses produites…

% CONFIDENTIEL 137 4. Renforcer l’application de la Loi sur les contrats des organismes publics au sein du réseau La Loi sur les contrats des organismes…

citoyens Sommaire des résultats des engagements de la Déclaration de services aux citoyens ENGAGEMENT INDICATEUR CIBLE PRÉVUE PAR LA DSC RÉSULTATS 2019-2020 …

et courriels qui concernent notamment : • les résultats du sondage; • l’analyse des résultats du sondage; • les préoccupations qui découlent des résultats du…

.................... 6 3. RÉSULTATS ET DISCUSSION ........................................................................................... 8 3.1…

doit déterminer la date qui convient. La date doit correspondre à celle de début de votre premier contrat avec le client qui réclame le crédit d'impôt pour…

(le « Fonds »), qui comprennent l’état de la situation financière au 31 mars 2023, et l’état des résultats et du déficit cumulé, l’état des gains et pertes…

(le « Fonds »), qui comprennent l’état de la situation financière au 31 mars 2024, et l’état des résultats et du déficit cumulé, l’état des gains et pertes…

son geste, et ce, conformément aux dispositions des conventions collectives, des ententes ou des contrats. Le Ministère peut transmettre à toute autorité…