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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2,77 Mo BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

davantage utilisé. Plus spécifiquement, des contenus pédagogiques autour de l’aluminium, sous forme théorique et sous forme de projets techniques, numériques…

Mise à jour : 1 février 2024

Ordres du jour des rencontres du Bureau du sous-ministre du MRIF tenues entre le 1er novembre 2024 et le 17 novembre 2025

pdf 740 Ko DA-Ordres-jour-rencontres-BSM-MRIF-20251118-002.pdf

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

Mise à jour : 8 décembre 2025

Mémoire - Plan d’action 2022-2025 – Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable

pdf 540 Ko 2022-0176_memoire.pdf

2 Incluant 4 millions de dollars additionnels pour la mesure 5, soit 2 millions en 2025-2026 et 2 millions en 2026-2027, et incluant également 0,6 million de…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 1, Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

pdf 176 Ko 2022-0014_memoire.pdf

des coûts pour le Ministère : • 10 millions dans le plan québécois des infrastructures en 2025-2026 et 2026- 2027 pour la réalisation de projets de…

Mise à jour : 21 février 2022

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2,26 Mo 23-195_Diffusion.pdf

s’appuie sur l’article 34 de la Loi. Un document sous forme d’ébauche a aussi été répertorié. Conformément à l’article 9 de la Loi, le droit d’accès ne …

Mise à jour : 24 août 2023

RFA 2023-2024 - Saint-Jérôme

pdf 1,12 Mo RFA2324_JER.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…

Mise à jour : 24 février 2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7,05 Mo 24-172_Diffusion.pdf

réussite éducative OBJECTIF INDICATEUR VALEUR DE DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 Orientation 1 : Faire de la réussite…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

pdf 11,46 Mo DA-informations-variees-MRIF-20250703-003.pdf

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

Mise à jour : 23 juillet 2025

RFA 2023-2024 - Sorel-Tracy

pdf 451 Ko RFA2324_SOR.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…

Mise à jour : 24 février 2025

RFA2122-LIM.pdf

pdf 1,09 Mo RFA2122-LIM.pdf

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01…

Mise à jour : 1 mars 2023

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Mémoire - Amendements au projet de loi n° 1, Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

RFA 2023-2024 - Saint-Jérôme

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents relatifs en matière d’achat québécois, en matière de sensibilisation aux enjeux de la diversité sexuelle et de genre, et à l’acceptabilité sociale

RFA 2023-2024 - Sorel-Tracy

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