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Volumétrie des causes criminelles en matière de violence sexuelle ou en contexte de violence conjugale selon les peines prononcées aux palais de justice de Baie-Comeau et à Sept-Îles - BSM-2026-005818

pdf 242 Ko DAI_no_BSM-2026-005818.pdf

spécifiquement Palais de justice de Sept-Îles et Baie-Comeau 2020 à 2025³ Juridiction 01 - Poursuite criminelle 3 Les données pour l'année 2025 sont…

Mise à jour : 17 mars 2026

Cadre normatif du Programme d'appui à la rétention des entreprises stratégiques et à l'aide d'urgence

pdf 613 Ko CN_PARESAU_2025-2028_MEIE.pdf

s à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résultats prévus dans la fiche…

Mise à jour : 29 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire - Règlements concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo 2022-1683-1684_air.pdf

Règlement sur la collecte sélective pour les entreprises, 2025 à 2030 (en M$) Plein déploiement du système de collecte sélective modernisé 2025 2026 2027…

Mise à jour : 30 août 2022

BioClips - Au Québec, le panier d'épicerie peut contenir bon nombre d'aliments d'ici

pdf 398 Ko BU_Bioclips_Vol33_no6_MAPAQ.pdf

Vol. 33, n° 6, 25 février 2025 Rédaction : Stéphanie Keable et Josée Robitaille, de la Direction des études et des perspectives économiques AU QUÉBEC, LE…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Bulletin du marché du travail au Québec – Bulletin annuel 2024

pdf 1,91 Mo BUL_IMT_00_MULTI_2024.pdf

Statistique Canada. Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2025 ISBN…

Mise à jour : 14 avril 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3,46 Mo 25-230_Diffusion.pdf

n pour la dernière année financière, soit 2024-2025, en plus de la période couvrant le 1er avril 2025 jusqu’en date de la demande d’accès (8 juillet 2025),…

Mise à jour : 20 août 2025

Devancement de la préparation des Comptes publics

pdf 247 Ko CPFR_Devancement_Preparation.pdf

années, c’est-à-dire au plus tard en 2026. NCES ACTIONS ÉCHÉANCES ÉTAT D’AVANCEMENT (AU 30 SEPTEMBRE 2025) COLLABORATEURS Identifier les processus d’affaires…

Mise à jour : 2 octobre 2025

2408006-177 - Document

pdf 7,80 Mo 2408006-177-document.pdf

Expérience clients citoyens partenaires visiteurs... Passeport Culturel Numérique - phase 2 x Non débuté 2025 2026 2027 Horizon de mise en œuvre 2028 M ss io…

Mise à jour : 5 septembre 2024

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 73 Ko 07-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-pharma.docx

approuvé le xxx 2025 par le Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 25-26-xx – Participant majeur…

Mise à jour : 21 janvier 2026

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 75 Ko 01-CCER-25-26-FIC-majeur_2025_modele-pharma.docx

consentement approuvé le xxx 2025 par le Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 25-26-xx –…

Mise à jour : 21 janvier 2026

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Bulletin du marché du travail au Québec – Bulletin annuel 2024

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

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