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Québec Adresse, telle qu’elle est inscrite au Registraire des entreprises du Québec, le cas échéant Ville Province Code postal Adresse de correspondance, si…

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même que les villes et agglomérations exerçant certaines compétences de MRC. À noter qu’afin d’alléger le texte, l’acronyme MRC est utilisé pour identifier à…

secteur tertiaire d’une ville-centre. Le tableau 10 indique que la Ville de Sherbrooke, en tant que ville-centre, n’échappe pas à cette règle. En 1996, le…

2023-10-01 Total : Ville de Farnham 235 792,77 0807 Subv. amélioration réseau municipal Ville de l'Assomption 65 043,42 L'Assomption (2018) L'Assomption…

un service de consultations juridiques à distance de sorte que les gens habitant loin de grandes villes puissent bénéficier des connaissances et des…

l’Enseignement supérieur - Direction de l’accès à l’information et des plaintes Service de police de la ville de Montréal (SPVM) Sûreté du Québec Organisme…

Objectif 16. Paix, justice et institution efficaces Objectif 5. Égalité entre les sexes Objectif 11. Villes et communautés durables Objectif 17. Partenariats…

permanent, est sous la responsabilité du MSSS et du MSP. En lien avec cette mesure, veuillez nous fournir » : 1. Une description du rôle et du mandat du…

antérieure à l’usage productif actuel et n’en découle pas. C’est le cas par exemple d’un hôtel de ville bâti sur un terrain qui était déjà contaminé avant sa…