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Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 863 Ko directives-quantification.pdf

l’action pourrait être utilisé. 4.2.3. Autres méthodes Compte tenu de la grande variété de programmes, de secteurs et d’actions possibles, une autre méthode…

Mise à jour : 6 octobre 2025

24-189_Diffusion.pdf

pdf 3,45 Mo 24-189_Diffusion.pdf

2006 à 2025, selon le groupe d'âge (Source : ISQ) Taux de scolarité provinciaux des étudiants québécois, selon le groupe d'âge et le cycle Observations…

Mise à jour : 2 août 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 10,90 Mo 24-680_Diffusion.pdf

ents 2024-2025 Cégep d’Ahuntsic Enveloppes Annonces 2024-2025 Total – Volet des infrastructures $ Ventilation du niveau d’investissement autorisé Enveloppes…

Mise à jour : 11 mars 2025

Arrêté ministériel concernant la nomination de certaines personnes à titre de juge de paix fonctionnaire - BSM-2025-005535

pdf 484 Ko DAI_no_BSM-2025-005535.pdf

qc.ca PAR COURRIEL Le 27 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Décret de nomination officiel de Madame Samantha Audet N/Réf.…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1,45 Mo CAG_RAG_2022-2023.pdf

informatiques ainsi que des espaces de bureaux. Leurs durées s’échelonnent jusqu’au 31 décembre 2025. 2023 2024 2025 2026 Total 2022 Obligations…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

pdf 474 Ko guide-formation-renouvellement-certificat-pesticides.pdf

Mise à jour : 22 mai 2025

Microsoft Word - INGQ011_MÃ©moire_PrÃ©budgÃ©taire_20260202

pdf 803 Ko INGQ.pdf

considérables. Dans son plan décennal 2025-2035, le gouvernement estime que le déficit de maintien des actifs du Québec est d’environ 40 milliards de dollars…

Mise à jour : 10 février 2026

La mise à jour au 30 décembre 2024 du document État du suivi des recommandations du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)

pdf 3,75 Mo 2025-10464.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 27 février 2025 N/Réf. : 2025-10464 OBJET: Votre demande en vertu de…

Mise à jour : 19 mars 2025

Accord relatif à l’administration de la Loi sur les contraventions entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec - BSM-2025-005064

pdf 388 Ko DAI_no_BSM-2025-005064.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 1er mai 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Constats d’infraction et entente N/Réf. : BSM-2025…

Mise à jour : 27 avril 2026

Lecture de compteurs d’eau

xlsx 1,28 Mo lecture_compteurs_eau.xlsx

(m³/log/d) Relève 2025 Nombre de jour en 2024 associé à cette relève Nombre de jour en 2025 associé à cette relève Consommation par logement par jour…

Mise à jour : 22 octobre 2020

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Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

Arrêté ministériel concernant la nomination de certaines personnes à titre de juge de paix fonctionnaire - BSM-2025-005535

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Formation continue préalable au renouvellement de la certification pour les vendeurs et les utilisateurs de pesticides – Guide explicatif

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La mise à jour au 30 décembre 2024 du document État du suivi des recommandations du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)

Accord relatif à l’administration de la Loi sur les contraventions entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec - BSM-2025-005064

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