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-06-06 Instructions relatives au formulaire d’attestation du respect des obligations Le formulaire d’attestation du respect des obligations du protocole…

Alliance) 4. MTO 5. Consortium ATR 6. À confirmer 7. À confirmer 8. MTO ATR : 17 ATS : 7 Alliance : 1 CODCST : 3 MTO : 1 PRODUITS ET NICHES 1. Tourisme…

complets conçus de manière à donner accès à tous les services du quotidien et à la nature) et 5 (Une répartition compacte de la croissance urbaine qui…

subventionnés par le biais du Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires (volet 2) – Soutien ponctuel aux activités de…

date à laquelle le transfert a été réalisé et, incidemment, de la date à laquelle recommence à courir le délai de 45 jours, et ce, tel qu’il appert…

ciblés à se doter de VÉ en remplacement de leurs véhicules à combustion désuets, toutes catégories confondues. Les résistances des organismes publics du…

stipulé à l’article 76 de la LMRSSS. Une fois le processus d’élaboration terminé, chaque programme d’accès a été soumis à son Comité régional respectif qui, …

Depuis, un retour à une vie normale de façon prudente et progressive a été rendu possible dans différents secteurs. En ce sens, le décret numéro 885-2020 du…

(OSBL) 4 Disponibles sur le site Web du ministère de la Famille à Indicateurs du niveau de dépenses des CPE et des garderies subventionnées ainsi qu’à…

rement les muscles de la locomotion et de la respiration, le muscle du cœur ou encore les muscles participant à la mastication et à la déglutition sont les…