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professionnelles prévues par un ARM. ■■ Actualiser le Guide de référence à la négociation des ARM destiné aux ordres professionnels en fonction des…

de l’ensemble des orientations et encadrements ministériels relatifs à l’enseignement • Programme destiné aux personnes enseignantes non légalement…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c.…

tenue de procéder à des appels d’offres publics dans les délais, comme le prescrit le règlement destiné à la réservation d’un bloc d’électricité solaire…

un effet d’atténua- tion à plus long terme, il sera nécessaire de bien choisir le type d’essence destiné au reboisement ou de s’assurer que le type d’essence…

recommandations s’adressent à plusieurs acteurs de notre société. En tout premier lieu, elles sont destinées à notre gouvernement et, plus spécifiquement, à…

la mobilité et en limitant les frais de déplacement. Par différents programmes d’aide financière destinés aux organismes de transport collectif, le Ministère…

surpasseraient largement les coûts annuels de 3,6 millions liés aux nouvelles exigences, principalement destinées à prévenir la détérioration des…

surpasseraient largement les coûts annuels de 3,6 millions liés aux nouvelles exigences, principalement destinées à prévenir la détérioration des…

secondaire de la commission scolaire, pour bonifier les services particuliers d’enseignement à domicile destinés aux élèves qui sont dans l’impossibilité de…