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ment supérieur quant au cheminement des étudiants collégiaux et universitaires, sur les données fournies par les établissements dans le cadre du chantier…

4 Objectifs de la participation des parties prenantes à l’étude d’impact sur l’environnement • Fournir de l’information sur l’étude d’impact et le programme…

pour le secteur. Un montant de 2,3 M$ a été investi dans ce projet, excluant 1,9 M$ injectés par la Ville pour le nouveau bâtiment. À Drummondville,…

en : o éliminant l’obligation pour les MRC de fournir une version préliminaire du rapport financier annuel, o éliminant l’obligation pour les MRC de fournir…

alinéa, ne fournir, à l’égard de ses employés, que les renseignements concernant ceux dont les fonctions se rapportent à l’exploitation des guichets…

ures vétustes Problèmes de fonctionnement Problème de gestion 2.3. Information fournie insuffisante L'information fournie avec la demande ne permet pas…

désuétude 1 SCHL (2023). Enquête sur les logements locatifs – Québec. (Les données s’appliquent aux villes de plus de 10 000 habitants.) 2 Certaines…

des parcs) Ville de Montréal http://ville.montreal.qc.ca Ville de Québec http://www.ville.quebec.qc.ca Ville de Sherbrooke http://ville.sherbrooke.qc.ca …

(MJQ) et a pour mandat principal de fournir au ministère un soutien juridique dans tous les domaines du droit qui régissent sa mission. À cette fin, la DAJ …

é; • de la nature ou du type de l'intervention (forme de l'aide ou mécanisme d'intervention) 2. Fournir des informations complémentaires…