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Toutes les communications entre le Ministère et le Collège supérieur de Montréal relatives au renouvellement de permis, aux modifications de permis, aux conditions demandées par le Ministère pour le renouvellement ou les modifications, ainsi que tou

pdf 4,39 Mo 24-442_Diffusion.pdf

l’article 68, utiliser un contrat de services éducatifs entièrement conforme aux exigences. Ainsi, le Collège doit préciser la date de fin de la prestation…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Portail Développement des services de garde éducatifs à l'enfance, MANUEL D’UTILISATION – PROFIL DEMANDEUR 2026

pdf 1,50 Mo ADP-manuel-utilisation-portail.pdf

Portail Développement des services de garde éducatifs à l’enfance MANUEL D’UTILISATION – PROFIL DEMANDEUR- 2026 Coordination et rédaction Direction de…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3,00 Mo 23-713_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au Coeur-des-Vallées FP 0 773440 Centre de services scolaire au…

Mise à jour : 17 juin 2024

Budget 2020-2021 – Plan budgétaire

pdf 2,69 Mo Budget2021_PlanBudgetaire.pdf

la santé et aux services sociaux, à renforcer les services de soins aux aînés et à poursuivre la bonification des services pour les jeunes en difficulté. En…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec

pdf 7,33 Mo 23-255_Diffusion.pdf

es et en services financiers 410AQ4AS Assurance et rentes collectives 749548 Collège LaSalle 410C0 Conseil en assurances et en services financiers 410AS4AS S…

Mise à jour : 4 octobre 2023

Budget 2021-2022 – Plan budgétaire

pdf 2,73 Mo Budget2122_PlanBudgetaire.pdf

et des services sociaux. Ces services de SAD regroupent quatre types de services, soit : – les services d’aide à domicile (incluant notamment les services…

Mise à jour : 29 octobre 2024

24-40_Diffusion.pdf

pdf 2,13 Mo 24-40_Diffusion.pdf

organisme aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE MONTRÉAL Maître Geneviève Laurin Accès aux documents Directrice adjointe du Service du…

Mise à jour : 15 août 2024

Système de suivi de la consommation de carburant

xlsx 446 Ko fichier-saisie-mesures-exemplarite-etat.xlsx

de la deuxième ou de la troisième année, suivant la mise en service du bâtiment. Veuillez lister tous les nouveaux bâtiments mis en service depuis le 1er…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4,49 Mo 23-453_Diffusion.pdf

en service de garde 4285 Technicienne en service de garde 4211 Technicien en administration 4215 Technicien en organisation scolaire 4284 Éducatrice en servi…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Reponse_11-02-2025_annonymisee.pdf

pdf 4,85 Mo Reponse_11-02-2025_annonymisee.pdf

68; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en…

Mise à jour : 11 février 2025

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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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