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Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 132 Ko Subventions_budget_discretionnaire_ministre_oct-dec.pdf

2025 Février 2026 Direction générale de la gestion financière, immobilière et contractuelle Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre…

Mise à jour : 10 février 2026

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

pdf 378 Ko 25-780_Diffusion.pdf

informons que les données pour l’année 2025-2026, pouvant répondre au premier point de votre demande, seront disponibles dans le bilan de mise en œuvre 2025-…

Mise à jour : 23 février 2026

2025-2026-198-Decision.pdf

pdf 182 Ko 2025-2026-198-Decision.pdf

gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 13 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.198 Nous donnons…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Expenditure budget 2024-2025 - Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2024-2025

pdf 2,18 Mo 8-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

PRAFI Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations PRIMA Programme d’infrastructures pour les aînés PRIMADA Programme d’infrastructures…

Mise à jour : 3 mai 2024

Rétribution agroenvironnementale

pdf 1,45 Mo PG_retribution-agroenvironnementale_MAPAQ.pdf

VERRET DONALD MARTEL Date ________________________ Date ________________________ 20 février 2026 23 février 2026 Original signé Original signé 26 -0 0 0 8 |…

Mise à jour : 5 mars 2026

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

susceptibles, notamment, de participer aux programmes promus par le MJQ, dont le Programme de mesures de rechange pour les adultes en milieu autochtone…

Mise à jour : 27 septembre 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf

susceptibles, notamment, de participer aux programmes promus par le MJQ, dont le Programme de mesures de rechange pour les adultes en milieu autochtone…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Ko 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

ans comme tous les programmes de DEC de la formation préuniversitaire. Ce type de programmes conduit à l'obtention de deux DEC et les deux dernières…

Mise à jour : 23 février 2026

RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

pdf 10,40 Mo RA_20260203_aide-hors-programme-gaz.pdf

suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 14 janvier 2026 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « [les] montants hors programme de PSPGNR (sous…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1,27 Mo air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

tonnes de GES par année. Entre 2026 et 2050, les émissions nettes sont estimées à 0,30 million de tonnes de GES par année en moyenne. -0,6 -0,4 -0,2 0 0,2…

Mise à jour : 2 mars 2026

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Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

Le nombre de classes de maternelle 4 ans ouvertes pour chaque année scolaire depuis le début de la mise en œuvre du projet, et le nombre total d'enfants qui fréquentent la maternelle 4 ans pour chaque année également.

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Expenditure budget 2024-2025 - Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2024-2025

Rétribution agroenvironnementale

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

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