Résultats de recherche

de caniveaux, ou encore de système de gestion des eaux de surface ou souterraines. « Entente » : contrat en vertu duquel le participant s’engage à réaliser…

(sexuel, psychologique, etc.) pour chaque catégorie pour les cinq dernières années, ainsi que le résultat des plaintes et le détail des dédommagements…

derniers exercices financiers dans le cadre des autres programmes de subvention du Ministère ou de contrats de services pour une offre de cours de…

divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un…

au 31 mars 2019. Ce taux de réalisation annuel n’a pas été atteint (2,8 % au 31 mars 2019). Ces résultats s’expliquent notamment par le report de l’annonce…

dans le numérique, par les logiciels et l’équipement. Le technicien ou la technicienne commande le résultat à l’écran et choisit les paramètres de réglage.…

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après désignée la « Loi sur l’accès »), nous vous informons du résultat des recherches effectuées dans le cadre du…

d’évaluation des besoins en matière d’intelligence artificielle. D’ici le 31 mars 2021 Attribution d’un contrat à l’Université Laval pour la diffusion des…

ce qui fait en sorte que tout contrat de signé entre un.e producteur.trice et un.e artiste est considéré comme un contrat de travail. Le lien de…

signalisation des réseaux locaux de rues et de parcs • Gestion des contrats d’enlèvement de matières résiduelles • Gestion du déneigement (contrats et régie)…