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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

pdf 12,23 Mo TBE_2024-2025_UA11161.pdf

dommages importants aux massifs forestiers dans une aire forestière, la ministre peut préparer et appliquer, pour la période et aux conditions qu’elle…
Mise à jour : 28 août 2024
Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6,75 Mo 23-520_Diffusion.pdf

d’intérêts ou résilier la convention. La présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application de la présente…
Mise à jour : 20 mars 2024
Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

sous toutes leurs formes, notamment les discours malveillants et discriminatoires envers les personnes LGBTQ+, le harcèlement, l’intimidation et la…
Mise à jour : 7 février 2024
Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activitÃ©s agricoles.docx

pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf

agricoles. Une forme de densifica on est déjà possible dans certains types d’îlots avec morcellement, tels que définis par la CPTAQ; les municipalités y ont…
Mise à jour : 21 décembre 2023
RFA 2023-2024 - Chicoutimi

pdf 424 Ko RFA2324_CHI.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…
Mise à jour : 24 février 2025
RFA 2023-2024 - Matane

pdf 446 Ko RFA2324_MAT.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…
Mise à jour : 24 février 2025
RFA 2023-2024 - Rimouski

pdf 445 Ko RFA2324_RIM.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…
Mise à jour : 24 février 2025
RFA 2023-2024 - François-Xavier Garneau

pdf 431 Ko RFA2324_FRA.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…
Mise à jour : 24 février 2025
RFA 2023-2024 - Montmorency

pdf 446 Ko RFA2324_MON.pdf

relatifs au fonctionnement Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06…
Mise à jour : 24 février 2025
Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

pdf 595 Ko GUI_volet_1_sans_commun_pracim_2025_2028.pdf

t; les fermes de toit formant une structure hybride composite bois-acier (ex. : la membrure supérieure est en bois et la membrure inférieure est en acier);…
Mise à jour : 6 février 2026