Résultats de recherche

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2023-2024

pdf 6,92 Mo RA_activites_bfec_2023-2024_FEC.pdf

2024 et 2025, la firme Intertek Canada réalisera des audits de surveillance durant lesquels le tiers des clauses de la norme seront vérifiées. LE PLAN…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf

d’exploiter les résultats d’une étude de laminage n’empêche pas l’utilisation des résultats issus d’un historique de données observées valides, ou la…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Présentation : 11 ans plus tard : bilan et retombées du premier prix Coup de chapeau

pdf 1,41 Mo PR_presentation-EQSP_SQSBEA_MAPAQ.pdf

maladies émergentes 8 octobre 2025 Plan de la présentation • Structure organisationnelle, mission et mandat • Qu’est-ce que la DEP? • La stratégie…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5,21 Mo 25-303_Diffusion.pdf

Valeur pour 2024-2025 à ne pas dépasser (1) 31 037 1 740 NA 2 510 28 385 2 652 1 199 541 1 537 973 Effectif total réseau établi pour 2024-2025 (2) 188 641 15…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

Déclaration de la consommation énergétique 2024 2025 Vérification des données par une tierce partie 2025 2025 Audit énergétique par une tierce partie 2025…

Mise à jour : 20 août 2025

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

pdf 167 Ko RE-101_REQ_Tous_Tarifs_2026.pdf

production se situe après le 30 décembre 2025 106,00 159,00 41,00 61,50 48,00 72,00 La date limite de production se situe entre le 31 décembre 2024 et le 30…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Avis sur l'opportunité d'intégrer les kinésiologues au système professionnel

pdf 0,91 Mo Avis_kinesiologues-accessible.pdf

en 2025 d’un règlement du Collège des médecins du Québec qui leur permet, à certaines conditions, d’effectuer l’épreuve de type cardiorespiratoire appelée…

Mise à jour : 1 avril 2026

M78900_Diffusion.pdf

pdf 649 Ko M78900_Diffusion.pdf

guides touristiques année 2025 3 290,00 $ 2024-12-01 2025-07-15 25373959 Services professionnels Grande rencontre des partenaires du 22 septembre 2025 5…

Mise à jour : 3 mars 2026

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

pdf 1,32 Mo DAI_no_BSM-2025-005289.pdf

4 2024 0 2025 1 Sources : Système Plumitif M013 - Gestion des causes criminelles Date d'extraction : 2025-07-16 ² L'année civile 2025 est…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 472 Ko 202504-57_DE.pdf

COURRIEL Le 30 avril 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202504-57 Objet : Demande d’accès à l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 1 mai 2025

Résultats de recherche

Filtres

Rapport d'activités du Forestier en chef - 2023-2024

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

Présentation : 11 ans plus tard : bilan et retombées du premier prix Coup de chapeau

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

RE-101 (2026-01) Tarifs et modalités de paiement - Loi sur la publicité légale des entreprises

Avis sur l'opportunité d'intégrer les kinésiologues au système professionnel

M78900_Diffusion.pdf

Statistiques sur des causes en matière criminelle adulte avec condamnation et dont l'accusé était mineur au moment du dépôt des accusations - BSM-2025-005289

Note de service - Planification des activités publiques

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca