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DES RETRAITÉS ET PRÉ-RETRAITÉS (A.Q.D.R.) SECTION BRANDON 310 -30,rue Saint-Gabriel Saint-Gabriel (Québec) Canada J0K2N0 S.O. S.O. Ministère de l'Emploi et…

Communications Ministère de la Cybersécurité et du Numérique Nouveau ministère ou ministère dont les activités ont été intégrées dans un autre ministère ou…

et d’avis et recommandations formulés par le ministère de la Sécurité publique ou par un tiers. …2 2 Concernant le point 3, outre les expertises des …

ion des arts) ou à toute autre politique applicable en matière d’intégration des arts. Les CPE qui signent une Entente-Ministère-CPE après le 28 juin 2019…

Enveloppe pour l’intégration des arts à l’architecture Ministère de la Famille 11 Une enveloppe peut être allouée pour un projet de CPE assujetti à la…

n’avoir reçu aucune plainte à 3 RLRQ, c. P-32.01, r. 0.1. 4 RLRQ, c. I-13.3, art. 96.12. 5 RLRQ, c. E-9.1, art. 63.5. 6 Art.57. Rapport annuel d’activités…

Entreprises du gouvernement note 41 708 46 934 41 708 46 934 04 05 2 - Gouvernement fédéral note 30 950 30 455 30 950 30 455 05 06 2 - Gouvernements autres…

270 000 20 833 502 19 515 970 29 30 MES - Subventions liées à la réforme 30 31 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 49 508 31 32…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

119 29 768 809 28 29 Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale 103 532 46 721 29 30 Autres ministère et organismes du gouv. du Qc 696 540 376…