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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1,03 Mo mandat-annexe-3-shq.pdf

5V7 Téléphone : 418 521-3911 Télécopieur : 418 643-4143 Courriel : ministre@environnement.gouv.qc.ca Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Cabinet de…

Mise à jour : 5 avril 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SQI – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1,03 Mo mandat-annexe-3-sqi.pdf

5V7 Téléphone : 418 521-3911 Télécopieur : 418 643-4143 Courriel : ministre@environnement.gouv.qc.ca Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Cabinet de…

Mise à jour : 5 avril 2024

Accréditation d’une activité de formation continue relative aux pesticides

pdf 1,02 Mo formulaire-accreditation-formation-continue.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/pesticides/formation/guide-accreditation-formation-continue-pesticides.pdf Ministère de l’Env…

Mise à jour : 17 octobre 2024

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

pdf 618 Ko PO_declaration_services_citoyens_MSP_2021.pdf

DÉCLARATION DE SERVICES AUX CITOYENNES ET CITOYENS MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE 2 Notre mission Faire du milieu de vie des Québécoises et Québécois un…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Liste oeuvres.xlsx

pdf 96 Ko LI-oeuvres-art-public-region-02.pdf

Liste des oeuvres réalisées dans le cadre de la Politique d'intégration des arts Région 02 - Saguenay- Lac-Saint-Jean 1961-2026 Intégration des arts à…

Mise à jour : 1 avril 2026

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Ko mandat-annexe-3-mtmd.pdf

TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE, Ci-après désignée le « Partenaire »; PAR : LE MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS…

Mise à jour : 23 avril 2024

Projet de loi visant principalement à s’assurer de la révision des redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau

pdf 336 Ko memoire-projet-loi-revision-redevances-utilisation-eau-06-2022.pdf

protection de l’environnement et du domaine hydrique de l’État afin de soutenir la gestion intégrée des ressources en eau et l’acquisition de connaissances.…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire de règlement sur la gestion des sols contaminés

pdf 208 Ko air-reglement-gestion-sols-contamines-07-2019.pdf

Gouvernement du Québec, 2019 mailto:info@environnement.gouv.qc.ca http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.enviro…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo air-reglement-assainissement-atmospherere-05-2022.pdf

Québec - 2022 http://www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko air-consigne-collecte-selective-lqe-09-2020.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 20 août 2025

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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens

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Projet de loi visant principalement à s’assurer de la révision des redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau

Analyse d’impact réglementaire de règlement sur la gestion des sols contaminés

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

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