Résultats de recherche

annuellement dans leur réseau de distribution à partir de 2020, puis à 2 % en 2023 et à 5 % à partir de 2025. Les obligations réglementaires ont pris effet à…

être reçues, il n’y a pas de garantie que la demande pourra être reçue lorsqu’elle sera présentée à nouveau, puisque le nombre maximal de demandes pourrait…

entrerait en vigueur le 27 avril 2025 : • Mise en place du Fonds de rétroactivité salariale et début des cotisations. Les mesures suivantes entreraient en…

e. ISBN 978-2-555-00520-4 (2e édition imprimée, 2025) ISBN 978-2-550-92474-6 (1ère édition imprimée, 2022) ISBN 978-2-555-00521-1 (2e édition PDF, 2025) ISBN…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Christine Fréchette Le 21 octobre 2025 Ministre de l’Économie, de l’Innovation et de…

du Québec (FIQ), Avis sur le projet de règlement sur l’accès aux services chirurgicaux, 1er octobre 2025 En chirurgie pédiatrique, toutefois, cette…

ransformation-numerique- un-choix-payant-pour-les-pme/ La Presse – 25/09/2025 : https://www.lapresse.ca/affaires/portfolio/2025-09-…

prévention pourra être déployée pour favoriser la santé psychologique du personnel, selon la réalité des milieux et en complémentarité des services…

COURRIEL Le 6 août 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202507-54 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

des VZE se transforme rapidement et certains paramètres pourraient évoluer substantiellement d’ici 2035. Ainsi, le nombre de véhicules visés pourrait être…