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Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terres du domaine de l’Étatadre d’analyse pour l’implantation d’installations de production d’électricité renouvelable sur les terr

pdf 476 Ko CA_analyse_programme_electricite_renouvelable.pdf

Pour les régions où le degré d’intensité du développement éolien s’avère moindre (Saguenay– Lac-Saint-Jean, Capitale-Nationale, Côte-Nord et…

Mise à jour : 23 novembre 2023

Plan directeur du parc national Ulittaniujalik

pdf 6,55 Mo PL_directeur_Ulittaniujalik.pdf

Parcs (MFFP). ÉQUIPE DE RÉALISATION Rédaction : Louis-Philippe Caron (MFFP) Alain Thibault (MFFP) Jean-François Lamarre (MFFP) Collaboration : Catherine…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

Lanaudière et La Capitale-Nationale, 1 lieu de retour par tranche de 8 000 habitants; o Saguenay–Lac-Saint-Jean, Chaudière-Appalaches, Mauricie et…

Mise à jour : 20 août 2025

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

pdf 11,65 Mo R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

XC_H3M9Kj1w 68. Route des villes d’eaux. Démarche partenariale [Internet]. 2018 [cité 4 janv. 2019]. Disponible à :…

Mise à jour : 8 janvier 2025

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 11,65 Mo R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

XC_H3M9Kj1w 68. Route des villes d’eaux. Démarche partenariale [Internet]. 2018 [cité 4 janv. 2019]. Disponible à :…

Mise à jour : 13 décembre 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 520 Ko MR-statut-artiste-AQAD.pdf

Science et la Culture à sa 21e session, Belgrade, 27octobre1980. L’ALLIER, Jean-Paul, Rapport du Comité l’Allier sur la démarche de réflexion avec les…

Mise à jour : 15 juin 2021

Analyse du service de police - Ville de St-Jérôme

pdf 1,19 Mo 2511_St-Jerome.pdf

R.L., 2017. Retour sur la démarche et les objectifs Ville de Saint-Jérôme Mandat d’analyse pour le Service de police de la Ville de Saint-Jérôme | 12…

Mise à jour : 3 août 2023

Mémoire de la Ville de Laval - Consultations du ministère de la Sécurité publique sur la réalité policière au Québec

pdf 209 Ko 2311_Laval.pdf

1960 et 1970, qui a mené à la fermeture d’environ 80 % des lits des grands asiles comme ceux de Saint-Jean-de- Dieu, à Montréal, et de Saint-Michel-Archange,…

Mise à jour : 3 août 2023

20487Composante5.pdf

pdf 2,87 Mo 20487Composante5.pdf

un litige fait l'objet d’une révision devant la CAI ou d'un appel à la Cour du Québec, faire les démarches qui s'imposent. 3.6 PRINCIPES…

Mise à jour : 19 octobre 2022

pecc-bioenergie-final.PDF

pdf 2,54 Mo pecc-bioenergie-final.PDF

l’environnement du Québec Kevin Morin Conseiller politique Fédération québécoise des municipalités Jean-François Samray Président-directeur général…

Mise à jour : 23 novembre 2020

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Mémoire de la Ville de Laval - Consultations du ministère de la Sécurité publique sur la réalité policière au Québec

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