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4.2 Autres équipements et structures fixes 4.3 Fenêtre à proximité de l’enceinte ou de la piscine 5. Piscines dotées d’un plongeoir (art. 8.1) 6. Entretien…

RATTACHANT À L’UN OU L’AUTRE DE CES CONTRATS LORSQUE CE DOCUMENT EST RÉDIGÉ DANS UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS. NULLE PARTIE À UN CONTRAT VISÉ AU PREMIER…

RATTACHANT À L’UN OU L’AUTRE DE CES CONTRATS LORSQUE CE DOCUMENT EST RÉDIGÉ DANS UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS. NULLE PARTIE À UN CONTRAT VISÉ AU PREMIER…

de loi à l’Assemblée nationale ☐ (cocher) 6,8 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée Oui Non Est-ce que l’AIR fait état des aut…

police du Québec (ADPQ), d’autres concernent notre organisation et notre Ville. Ce document permet d’établir des points de vue complémentaires ou nouveaux à…

515 58,2% 47,9% 17,8% Minorités visibles, non- immigrants 39 715 22 765 3 635 57,3% 48,2% 16,0% Autres que minorités visibles, immigrants 36 080 23 490 2 820…

consultations. Il peut s’agir, entre autres, de : - rapports d’intervention; - facturation; - rapport de fermeture des travaux; - relevé des heures…

pancanadien des coopératives québécoises et incite les coopératives constituées dans d’autres provinces à passer sous la compétence fédérale si elles…

117,8 126 126 126 126 126 117,8 Cégep André-Laurendeau 2 705 2 816 2 973 3 089 3 185 117,7 3 212 3 178 3 117 3 039 2 972 109,9 Collège Dawson 7 313 7 540 7…

à l’enfance que de leur accès, il ne se passe pas une journée sans que des parents, et en particulier des mères, m’interpellent sur le manque de places. D’au…