Résultats de la recherche
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Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021
pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf
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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux
pdf 17,56 Mo guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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Budget 2023-2024 – Plan budgétaire
pdf 4,43 Mo Budget2324_PlanBudgetaire.pdf
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Rapport
pdf 2,29 Mo RA_Etude1_hauteur.pdf
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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 3
pdf 24 Mo MEFQ_partie_3_2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf
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Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016
pdf 1,53 Mo CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf
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