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Foire aux questions – Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023

pdf 158 Ko PRIMEAU_2023_FAQ.pdf

data=05%7C01%7Cjulie-pier.gaudreault%40mamh.gouv.qc.ca%7Ca2105f0d2ad…

Mise à jour : 15 juin 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 472 Ko 202504-57_DE.pdf

ville, salle du conseil 15, rue Forget Le 6 mars 2008 entre 14 h et 20 h Hôtel de ville, salle du conseil 15, rue Forget Le 5 mars 2008 entre 14 h et 20 h…

Mise à jour : 1 mai 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2020

pdf 1,35 Mo RA-engagement-fevrier-2020.pdf

RÉGIONALE DU 18-19 135 000 $ SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN INC. 19-20 55 000 $ Saguenay 20-21 68 200 $ Chicoutimi 21-22 85 000 $ MAJORATION Référence : Octobre…

Mise à jour : 23 mars 2021

Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel en matière jeunesse

pdf 1,06 Mo 20260429_Rep_demande_acces_2526-340_DPCP.pdf

ou résister à un agent de la paix ou un fonctionnaire public 129a)d) 21 Entraver ou résister à un agent de la paix ou un fonctionnaire public 129a)e) 70…

Mise à jour : 28 avril 2026

2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE

pdf 1,34 Mo DAI_2024-102_reglements_emprunts_temiscouata_sur_le_lac.pdf

terme: Terme général 269 269 - RÈGLEMENT PARAPLUIE - TERME NON FIXÉ 20 750 000 $ Code Détail de l'emprunt demandé Description Terme Montant Autres…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Portrait général des Coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) - Édition 2023

pdf 805 Ko PO_portrait-general-cuma-quebec_MAPAQ.pdf

15 1 4 2 2 2 4 1 4 1991 1995 1998 2005 2008 2011 2015 2021 2 CUMA 20 CUMA 50 CUMA 67 CUMA 68 CUMA 60 CUMA 64 CUMA 2 Saviez-vous que... Pour assurer leur…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2024

pdf 1,31 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2024.pdf

02-03 PROX-INDUSTRIEL Laval Sainte-Rose 2023-2024 15 000 2024-2025 20 000 2025-2026 20 000 2026-2027 17 294 2023-2024 408 000 2024-2025 612 000 2023-2024 25…

Mise à jour : 15 avril 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2024

pdf 1,31 Mo RA-engagement-MEIE-janvier-2024.pdf

02-03 PROX-INDUSTRIEL Laval Sainte-Rose 2023-2024 15 000 2024-2025 20 000 2025-2026 20 000 2026-2027 17 294 2023-2024 408 000 2024-2025 612 000 2023-2024 25…

Mise à jour : 15 avril 2024

Règles de régie interne et de gouvernance de la SHQ

pdf 195 Ko regles_regie_interne.pdf

technologique, la date, l'heure ainsi que l'ordre du jour de la séance. 20. Il peut être dérogé aux formalités de convocation si tous les membres y…

Mise à jour : 8 septembre 2025

The land and its occupant - Outaouais

pdf 4,40 Mo DS_Territoire_R07_PAFIT_ang.pdf

%20et%20de%20recherche:igoz19,For%C3%AAt%20exp%C3%A9rimentation%20-%20FE:igoz18,Lacs%20et%20rivi%C3%A8res%20importantes:igoz17,P%C3%A9pini%C3%A8re%20…

Mise à jour : 22 août 2024

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Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel en matière jeunesse

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2024

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