Résultats de recherche

Chambre, soit du 1er avril 2017 au 31 mars 2022. Nonobstant cette période, MNP pourra exiger de l’information et de la documentation concernant une période à…

mécaniques et électroniques destinés à la recherche astronomique. Peut avoir à mettre au point des instruments spéciaux de recherche astronomique…

depuis le 1er avril 2017. La période transitoire est venue à échéance le 31 mars 2022. Ainsi, les journées de congé de maladie toujours inutilisées de la…

Original signé Fréderic Guay Sous-ministre Original signé Frédérick Bouthillette Sous-ministre adjoint au transport ferroviaire et aux projets stratégiques…

(MFFP) au plus tard le 26 mai 2021. Pour ce faire, veuillez compléter la section 3 du formulaire Avis d’expert ci-joint dans une nouvelle boîte de texte à…

18 avril 2021, le total s’établit maintenant à 39 517 infractions à la Loi sur la santé publique depuis le 4 avril 2020. ***RESTREINT*** TOPO – ENJEUX DE…

des plans et devis signés et scellés par un ingénieur sont exigés. Pour les projets comprenant des aménagements et des équipements, un plan de localisation…

présence du médiateur les 5, 8, 24, 25, 26 et 31 mars, les 1er, 6, 14, 16 et 30 avril 2021. La période de médiation prévue à l’article 45.3 de la Loi se…

le 24 avril 2025 Par : Dorra Djemal, directrice p. i. Développement et contrôle de l'activité minière Original signé Villeneuve, S Ivie (SGDM) De:…

qui signe l’entente de services doit être celui qui a rempli la demande d’admissibilité à la contribution réduite et fourni les documents démontrant son…