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Demande accès effectif écoles 29 avril 2022

pdf 10,27 Mo 21-536_Diffusion.pdf

66 78 Public 722101 École Albert-Naud (722101) Maternelle 4 ans 12 7 9 22 Public 722101 École Albert-Naud (722101) Maternelle 5 ans 20 37 19 19 19 19 Public…

Mise à jour : 30 septembre 2022

24-209_Diffusion.pdf

pdf 903 Ko 24-209_Diffusion.pdf

Montréal 762308 Louise-Trichet 762308-A303(307) 29,3 762 Centre de services scolaire de Montréal 762308 Louise-Trichet 762308-A306(301) 29,1 762 Centre de…

Mise à jour : 12 août 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles 79022 Nom de la municipalité Code géographique Saint-Alban 34097 Saint-Albert 39085 Saint-Alexandre-de-Kamouraska 14035…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Lecture des compteurs d'eau

xlsx 1,28 Mo TAB_OutilLectureCompteursEeau.xlsx

16 15030 Saint-Aimé-des-Lacs 3 79022 Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles 15 34097 Saint-Alban 3 39085 Saint-Albert 17 56055 Saint-Alexandre 16 14035…

Mise à jour : 27 avril 2020

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles 79022 Nom de la municipalité Code géographique Saint-Alban 34097 Saint-Albert 39085 Saint-Alexandre-de-Kamouraska 14035…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Dans les Lignes directrices sur les ensemencements de poissons qui ont été publiées en 2008 par le ministère des Ressources na

pdf 294 Ko LI_ensemencement_proscrits_Passes.pdf

insuffisantes Airelles, Lac des 84603 -71,7158 49,1472 14 Présence de prédateurs et données insuffisantes Albert, Lac 64437 -71,4908 49,0497 5 Qualité de…

Mise à jour : 24 mars 2023

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

pdf 9,15 Mo 22-269_Diffusion.pdf

3 École Albert-Naud 722101 2022-09-06 CSS du Lac-Saint-Jean 0 École Albert-Naud 722101 2022-09-14 CSS du Lac-Saint-Jean 1 École Albert-Naud 722101 2022-09-19…

Mise à jour : 11 janvier 2023

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf

sharepoint.com/personal/louise_frongillo_msp_gouv_qc_ca/Documents/Documents/SANDRINE/gabarit_word_DGSC_2021%20V-4.docx#_Toc129608255…

Mise à jour : 8 juin 2023

Coopératives dissoutes du 1er janvier 1990 au 31 décembre 2019

pdf 687 Ko RA-cooperatives-dissoutes-1990-2019.pdf

2011-10-28 COOPÉRATIVE D'HABITATION SÉNÉSANOUK Montréal Mont-Royal 2011-10-28 MAGASIN CO-OP DE STE-LOUISE Sainte-Louise Kamouraska-Témiscouata…

Mise à jour : 24 mars 2021

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1,10 Mo 23-201_Diffusion.pdf

Saint‐Joseph 0 0 0 49 113 162 99 63 0 722000 722011 Saint‐Julien 0 0 0 11 55 66 66 0 0 722000 722013 Albert‐Naud 0 0 0 22 63 85 85 0 0 722000 722015…

Mise à jour : 21 août 2023

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Lecture des compteurs d'eau

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

Dans les Lignes directrices sur les ensemencements de poissons qui ont été publiées en 2008 par le ministère des Ressources na

Données sur les absences scolaires COVID-19 depuis le 01 juin 2022 ventilées par jour et par école pour le primaire et le secondaire.

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

Coopératives dissoutes du 1er janvier 1990 au 31 décembre 2019

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

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