Résultats de recherche

Le risque de non-détection d’une anomalie significative résultant d’une fraude est plus élevé que celui d’une anomalie significative résultant d’une erreur,…

Transport intégré CLI_GT_P Effectif scolaire total NOMS DES VARIABLES ET CATÉGORIE D'EFFECTIF SCOLAIRE DU MFBL (1) Effectif scolaire pondéré CODE Nom de…

Variation en points de pourcentage* Caractéristiques Note : Les données de 2020 reflètent l’impact résultant de la pandémie liée à la COVID-19 et doivent…

31 650 31 600 −50 −0,2 42 677 1,0 −288 42 389 0,3 – Cotisations pour les services de santé 5 918 6 311 393 6,6 8 310 5,0 −12 8 298 4,9 – Impôts des sociétés…

Louis (DdGu-7), Pano's (DdGt-30) et Gingras (DdGt-48). MCCQ, rapport inédit, 48 p. 2 616 Corporation Archéo-08 1998a Fouilles archéologiques 1994-1995,…

particulier. En outre, les pertes en capital résultant de l’aliénation d’un tel bien ne donnent lieu à aucun allègement fiscal. De plus, le gain en capital r…

présence de 12 311 mètres de conduites en fonte ductile (installées en 1960 et 1970) qui ont atteint 90% de leur durée (voir plan d’intervention) et c’est…

n d’une serre et d’un dôme géodésique SPN-Programme de développement de serres communautaires 486 311 $ 2023 Eastmain Étude de faisabilité pour la…

particulier. En outre, les pertes en capital résultant de l’aliénation d’un tel bien ne donnent lieu à aucun allègement fiscal. De plus, le gain en capital r…

l’employé à temps réduit résultant d’un congé partiel parental. Application pour l’employé à temps réduit résultant d’un congé partiel parental g) L’employé…