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autochtones et allochtones est encore plus marqué pour les jeunes et les femmes12. La situation est analogue pour les Autochtones vivant hors communautés — à…

international répertoriait, en 2016, 39 pays, surtout européens, pourvus d’une organisation au mandat analogue à celui d’un Directeur parlementaire du…

20 % de la population mondiale, comparativement à plus de 35 % en 1950. On constate une évolution analogue sur le plan économique. La Chine est rapidement…

Terrebonne (BIELT). Dès le début des discussions, en 2018, Terrebonne souhaitait se doter d’un Bureau analogue à celui de Laval. En fait, le Bureau de Laval…

mars 2025, les 17 régions administratives du Québec étaient accompagnées par 14 ASR-CVI. De façon analogue à la répartition des directions régionales du MEQ…

secteur. h) Le maintien d’un service de lutte contre les incendies, qui pourrait agir dans un cadre analogue à celui de la police communautaire. Il ferait…

comparaison du taux de mise en accusation au Québec avec celui de chaque organisme provincial canadien analogue fait fi de plusieurs facteurs importants,…

l’accès de la personne aux renseignements personnels la concernant, ne contient pas de disposition analogue à l’article 15. Le demandeur intéressé pourrait…

comparaison du taux de mise en accusation au Québec avec celui de chaque organisme provincial canadien analogue fait fi de plusieurs facteurs importants,…

leur suspension ou à leur révocation dans certaines circonstances. Le 6e alinéa de l’article 6 est analogue à l’article 118 de la Loi sur l’aménagement et…