Résultats de recherche

D’ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2021-2022 Secrétariat du Conseil du trésor MISSION Le Secrétariat du Conseil du trésor soutient les activités du Conseil du…

Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique code nom Mois/année Janvier 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

stipulé à l’article 76 de la LMRSSS. Une fois le processus d’élaboration terminé, chaque programme d’accès a été soumis à son Comité régional respectif qui, …

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Octobre 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

localisés à la jonction des provinces naturelles de la péninsule d’Ungava, du plateau central du Nord-du-Québec et des collines de la Grande Rivière, et…

l’espace de travail demandé à la disposition du requérant et de son équipe de travail pour la durée de la réservation. • Le requérant et son équipe de…

La mesure concernant la recommandation du Conseil du trésor pour certaines demandes financières de la SHQ a été introduite à la demande du Secrétariat du…

| Évolution du nombre de départs à la retraite des policiers des corps de police municipaux et de la Sûreté du Québec, de 2011 à 2020 Source : ministère de…

2500 et 2503 du Code civil PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le présent mémoire vise à obtenir l’autorisation du Conseil des ministres pour la…

au PAGES 2020-2025. C’est le cas notamment du MAMH, du MELCC, du MTESS, du SAA et du SCT. 8. Mise en œuvre, suivi et évaluation La mise en œuvre et le suivi …