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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

règlement sur la collecte sélective pour les entreprises, 2025 à 2030 (million de dollars) Plein déploiement du système de collecte sélective modernisé 2025…

Mise à jour : 20 août 2025

Plan stratégique 2022-2025

pdf 3,26 Mo PS_2022-2025_CGAP.pdf

la gouvernance du CGAP 24 Tableau synoptique du Plan stratégique 2022-2025 26 Améliorations au RQAP 28 Plan stratégique 2022-2025 – Conseil de gestion de…

Mise à jour : 29 avril 2026

merck-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 704 Ko merck-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

rougeole, Le Devoir, 14 janvier 2025; et SpearChief-Morris J, Ontario is having its worst measles outbreak in almost 30 years. Here’s what you need to know,…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Formulaire de candidature - Prix de la relève agricole 2026

pdf 1,55 Mo FO_formulaire-candidature-prix-releve-agricole_MAPAQ.pdf

L’ENTREPRISE POUR LES ANNÉES 2024 ET 2025 (OU JOINDRE EN ANNEXE UN DOCUMENT DÉTAILLANT CES CRITÈRES) CRITÈRES TECHNIQUES OU FINANCIERS APPLIQUÉS ANNÉE 2024…

Mise à jour : 23 février 2026

Citoyens et bénévoles spontanés!

pdf 2,75 Mo B2-04-citoyens-benevoles-spontanes.pdf

Citoyens et bénévoles spontanés! Objectifs - Présenter le portrait des bénévoles en 2025 - Discuter de l’implication citoyenne lors de sinistres - Survoler…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5,06 Mo 25-863_Diffusion.pdf

scolaires LionC – Inspection immédiate recommandée … 2 https://thelionelectric.com/wp-content/uploads/2025…

Mise à jour : 13 avril 2026

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

pdf 612 Ko 2022-0239_memoire.pdf

concernant l'utilisation future de crédits accumulés par les constructeurs lors de périodes antérieures à 2025. Cette disposition permettrait d’ajuster…

Mise à jour : 26 avril 2022

Plan de transformation numérique 2023-2027

pdf 778 Ko PTN_RMAAQ_2023.pdf

stratégique Ambitions d’affaires du PTN Initiatives (activité, projet, programme) 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 1 Une Régie attentive aux…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

pdf 2,05 Mo DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 23 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec…

Mise à jour : 26 juin 2025

Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

pdf 261 Ko 25-86_Diffusion.pdf

au-de-bord/resultats … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/infrastructures-publiques/outils-documentation…

Mise à jour : 10 juin 2025

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Formulaire de candidature - Prix de la relève agricole 2026

Citoyens et bénévoles spontanés!

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

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Liste des nouvelles écoles secondaires prévues au Plan québécois des infrastructures (PQI) du ministère de l'Éducation durant la décennie 2022-2032, à l'exclusion des agrandissements et des rénovations majeures

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