Résultats de recherche

directrice adjointe de l’installation; 4 % du salaire de la directrice adjointe détentrice d’un certificat universitaire (30 crédits) ou d’un diplôme…

s’ajouter : E lors de la venue de plus d’un enfant au même moment, E lorsqu’un parent est seul au certificat de naissance de l’enfant, et E lors d’un partage…

Finances, après le 27 mars 2018, une demande de certificat d’admissibilité au congé fiscal pour grands projets d’investissement40 ou qui aura obtenu un tel c…

une copie certifiée conforme de l’acte constitutif confirmant la création d’une personne morale (certificat de constitution)3; – Pour les personnes…

des Québécois âgés de 25 à 64 ans détient un certificat, un diplôme ou un grade universitaire (32,8 %). Une personne sur cinq (21,1 %) détient un certificat…

et vous indique, le cas échéant, les compétences qu’il vous reste à maîtriser pour obtenir votre certificat de qualification professionnelle. Comment se fait…

l’unique document où sont consignés les détails de leur apprentissage. 3 Certificat de qualification professionnelle Le certificat de qualification…

demandés pour établir qu’un bien appartenant à une personne décédée est assujetti à la Loi. Ainsi, le certificat de décès de la personne peut être demandé au…

son identité. Oui Non Section 1 – Renseignements sur l’identité de la personne décédée (Selon le certificat de naissance ou le document d’immigration) Date…

À la suite de l’examen de sa demande, une décision est rendue. Si la demande est acceptée, un Certificat d’acceptation du Québec pour études est émis.…