Résultats de la recherche
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Conservation de la nature Canada
pdf 636 Ko conservation-nature-canada.pdf
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Plan d’action gouvernemental 2018-2021 en matière d’allègement réglementaire et administratif dans le secteur du commerce de détail
pdf 5,30 Mo PL_plan_action_allegement_detail_MEI_2018-2021_01.pdf
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Plan d'action 2020-2022 Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022
pdf 1,11 Mo PL_action_ovt_MSP_2020_2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations
pdf 1,42 Mo 2024-0067-0068-0069-0070-0071-0072_air.pdf
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Musées inclusifs : un état de la situation de l’accessibilité universelle dans les musées du Québec
pdf 1,64 Mo Musees-inclusifs.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions
pdf 566 Ko hebergement_touristique_air.pdf
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Faits saillants du volet enquête-ménages, enquête origine-destination 2017, région Québec-Lévis, La mobilité des personnes dans la région de Québec-Lévis
pdf 2,57 Mo EOD17_faits_saillants_VF.pdf
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Gazette officielle du Québec Décret 14-2012, 11 janvier 2012.
pdf 299 Ko decret14-2012.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Octobre 2024
pdf 1,28 Mo RA-engagement-MEIE-octobre2024.pdf
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