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(sauf CPHRS et CS) Intensif S. O. 8-15 ans 8 ans 8 ans 8 ans 10 ans 10 ans 8 ans 8 ans 8 ans Base S. O. 10-15 ans 10 ans 10 ans 10 ans 12 ans 12 ans 10 ans…

désignés par le ministre de la Santé et des Services sociaux en vertu de l’article 21 du Code civil. · La Loi sur les services de santé et les services socia…

60 % 80 % 100 % Gestion des matières résiduelles Cohésion sociale Mobilité et transport 28 18 16 16 0 % 20 % 40 % 60 % 80 % 100 % Cohésion sociale…

favoriser des conditions sécuritaires et avantageuses pour tous sur le marché du travail, notamment pour les artistes. Il soutient aussi le développement soc…

t-conseil du réseau de la santé et des services sociaux en développement durable, animé par le ministère de la Santé et des Services sociaux; 5 La Table…

suivantes ont été utilisées dans les tableaux : réseau de la santé et des services sociaux (« Santé »), réseau de l’éducation (« Éducation »), réseaux du…

_______________ 16 vii 4.8.2 Vent __________________________________________________________________ 16 4.8.3 Cote de…

2 1,70 Peu commun 15,62 16,16 Sapinière à épinette noire et pessière noire hydrique riche 2 619,1 2,34 Peu commun 22,87 16,75 Sapinière à thuya xérique ou…

de 300 m2 et moins Conformité aux règlements pour les permis émis par l’arrondissement Décision sur l’entretien des rues du réseau local Décision sur la…

POTABLE RÉSEAU D’ÉGOUT PLUVIAL INTÉGRATEUR CHAUSSÉES RÉSEAU D’ÉGOUT SANITAIRE RÉSEAUX TECHNIQUES URBAINS RÉSEAU D’EAU POTABLE RÉSEAU D’ÉGOUT PLUVIAL…