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Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'état

pdf 4,96 Mo cadre-reference-gestion-sites-contamines-etat.pdf

Martineau, CPA, CGA, CF Endre Mary, ingénieur, MEIE Denis Millette, ingénieur, géologue, SNC-Lavalin Jean-François Larouche, MRNF Luc Massicotte, agronome,…

Mise à jour : 16 mars 2023

Guide de la compagne ou du compagnon d'apprentissage – Opératrice ou opérateur en nettoyage industriel

pdf 2,06 Mo GUICOM_nettoyage_industriel.pdf

tences Blandine Aliaga Agente de projets EnviroCompétences Recherche et rédaction Jean-Pierre Charest Consultant Jean-Pierre Charest, Services-conseil…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 0,94 Mo MR-statut-artiste-DGC-GCR.pdf

Corbeil Marie-Eve Jobin Martin Lyonnais Jacques Laberge Carole Dubuc Buck Deachman Sonja Otto Jean-Marc Larivière Jean-Baptiste Diago Nancy Gauthier…

Mise à jour : 15 juin 2021

Association canadienne de l’énergie éolienne CanWEA

pdf 652 Ko association-canadienne-energie-eolienne-canwea.pdf

2000, l’Association canadienne de l’énergie éolienne (CanWEA) porte un regard optimiste envers la démarche menant à l’élaboration du PECC et la période…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

pdf 2,37 Mo CAH_CahierConsultation_PlanifPluri2026_29_FR_FIN.pdf

dans une démarche de reconnaissance des compétences dès l’étranger, développée et déployée en collaboration avec l’ensemble des partenaires impliqués. En…

Mise à jour : 9 juin 2025

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 733 Ko proxenetisme_fins_commerciales.pdf

personnes et les autres formes d’exploitation sexuelle à des fins commerciales au Québec. Une telle démarche est utile pour suivre l’évolution des activités…

Mise à jour : 18 février 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 731 Ko etat_situation_proxenetisme_2021.pdf

personnes et les autres formes d’exploitation sexuelle à des fins commerciales au Québec. Une telle démarche est utile pour suivre l’évolution des activités…

Mise à jour : 31 janvier 2022

Rapport d'experts sur l'état des finances publiques du Québec

pdf 547 Ko RA_etat-finances_2014_MCE.pdf

trésor, pour l’appui essentiel apporté au cours de ces travaux. Nos remerciements vont également à Jean-Pierre Pellegrin, à Alexandre Simard et à leurs…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Rapport d'activités 2020 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

pdf 292 Ko rapport_activites_fcsrs_2020.pdf

production pour les FSRS et pour plusieurs entreprises, entre autres, ont rendu difficiles les démarches de représentation et la recherche de contrats. En…

Mise à jour : 30 juin 2022

SIRCO - Réalité policière au Québec: modernité, confiance, efficience

pdf 368 Ko 2711_SIRCO.pdf

........ 25 4 Prémisse SIRCO est heureux que le gouvernement du Québec ait entrepris une grande démarche de réflexion sur la réalité policière, notamment…

Mise à jour : 3 août 2023

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Consultation publique 2025 - La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029 - Cahier de consultation

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

Rapport d'experts sur l'état des finances publiques du Québec

Rapport d'activités 2020 du Fonds central de soutien à la réinsertion sociale

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