Résultats de recherche

Dispositions particulières 3.1 Conservation des pièces Le CPE doit conserver, pendant 6 ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi…

Dispositions particulières 3.1 Conservation des pièces Le CPE doit conserver, pendant 6 ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi…

dominante et de la croissance forestière dans les différents domaines bioclimatiques, mais ils sont les mêmes pour les deux domaines bioclimatiques qui…

les conflits d’usages et le manque d’eau limitent le développement, nuisent à l’industrie et peuvent même compromettre la pérennité des investissements. La…

plus de registre qui recense les demandes faites par le ministre en vertu de ces articles. Le soussigné a pour sa part déposé en preuve trois communiqués de…

) (MRC de Matawie, s. d.). 5.2 La sécurité dans les l ieux publ ics Pour partager la même vision et surtout la même compréhension à l’égard de la sécurité,…

4 99 4 % CS Honoraires de certification 18 189 s.o. 19 187 s.o. MAG Registre des lobbyistes 157 1 055 s.o. 92 1 163 s.o. MAG Registre de vente — — — 320 357…

cadre des volets 1, 2, ou 3, ou dans les trois simultanément, en quel cas, la demande doit viser le même événement. Volet 4 : Appui aux événements d’affaires…

ou des étudiants en éducation à l’enfance. De plus, ces organismes doivent : • être inscrits au Registre des entreprises du Québec (certificat à jour), si…

annule et remplace toute autorisation antérieure délivrée et portant en totalité ou en partie sur le même objet. 3. LOCALISATION DU SENTIER : À la demande de…