Résultats de la recherche
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2023-011 – Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026
pdf 2,88 Mo DAI_2023-011_candidature_montreal_FIFA_2026.pdf
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Réponse à la demande d’accès à l’information DA06-20250618
pdf 154 Ko DA06-20250618.pdf
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Règlement sur le domaine hydrique de l’État - Guide d'application
pdf 1,03 Mo reglement-domaine-hydrique-etat-guide-application.pdf
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Corridors scolaires et zones scolaires sécuritaires - Guide à l’intention des gestionnaires de réseaux
pdf 6,32 Mo Guide_Corridors-scolaires.pdf
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Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1
pdf 3,74 Mo Rapport-Csages-Volume1.pdf
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Diverses informations sur l'Église-École Alpha Oméga
pdf 3,97 Mo 22-246_Diffusion.pdf
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Déclaration de prise en charge d’un enfant mineur – Séjour temporaire pour études d’un ressortissant mineur non accompagné
pdf 300 Ko FO_Declaration_prise_en_charge_enfant_mineur.pdf
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Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 1,46 Mo primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf
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Guide à l’intention des candidates et des candidats aux élections générales municipales 2025
pdf 2,57 Mo GUI_candidates_candidats.pdf
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Feuillet_taux_2022-04-01.pdf
pdf 272 Ko Feuillet_taux_2022-04-01.pdf