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Rapport sur l’état de la numérisation des entreprises manufacturières au Québec (2025)

pdf 3,89 Mo RA_enquete-numerique-manufacturier_2025.pdf

du 14 juillet au 13 août 2025 (via un échantillon généré aléatoirement). Avant de débuter officiellement la collecte des données, un prétest a été effectué…

Mise à jour : 4 novembre 2025

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 78 Ko 04-CCER-25-26-FIC-mineur_2025_modele-pharma.docx

consentement approuvé le xxx 2025 par le Comité central d’éthique de la recherche du ministre de la Santé et des Services sociaux. CCER 25-26-xx –…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Cadre normatif du Programme de soutien à la commercialisation et à l'exportation

pdf 14,98 Mo CN_PSCE_2025-2028_IQ.pdf

1416-2025 PROGRAMME DE SOUTIEN À LA COMMERCIALISATION ET À L'EXPORTATION CADRE NORMATIF 2025-2028 1416-2025 TABLE DES MATIÈRES .L DESCRIPTION DU…

Mise à jour : 17 décembre 2025

CCMM.pdf

pdf 360 Ko CCMM.pdf

ts publics en infrastructures 2025-2026. 2025. En ligne.…

Mise à jour : 20 février 2026

Règles de régie interne et de gouvernance de la SHQ

pdf 195 Ko regles_regie_interne.pdf

été approuvées par le conseil d’administration le 17 juillet 2025 et entrent en vigueur à la même date. Modifié le 17 juillet 2025 (rés. 2025-035) [...]…

Mise à jour : 8 septembre 2025

rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

pdf 3,79 Mo rapport-gt-jeunesse-complet-v2.pdf

régions dès 2025 Adopter et mettre en œuvre une politique pour encourager le télétravail d’ici 2025 Accroître la part des transports actifs dans les…

Mise à jour : 23 novembre 2020

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

nettes de 21,6 millions de dollars pour les producteurs d’appareils ménagers et de climatisation de 2025 à 2033. Cette modification accorderait plus de…

Mise à jour : 2 octobre 2024

6_AIR_RGSR_NV1_rev.pdf

pdf 802 Ko 6_AIR_RGSR_NV1_rev.pdf

mAmend-PieceRev-2025_05_28.pdf https://www.eia.gov/outlooks/aeo/data/browser/#/?id=13-AEO2025&region=0-0&cases=ref2025&start=2023&end=2050&f=A&linechart=ref…

Mise à jour : 22 avril 2026

FQM.pdf

pdf 3,77 Mo FQM.pdf

retour, à la suite des élec^ons municipales du 2 novembre dernier. La mise à jour économique d’automne 2025 a laissé la Fédéra^on québécoise des…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport de mission Rochester, New York, États-Unis

pdf 457 Ko rapport-mission-rochester.pdf

américaine simultanément à la sécurisation d’un montage financier complexe et hautement politisé. Résultat(s) Le but de représenter le secteur de la…

Mise à jour : 22 avril 2025

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