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approvisionnement durable et régional. Le plan stratégique du Ministère de l’Éducation est un « guide destiné à orienter les initiatives et les actions du…

est présenté à l’annexe 57. Cette liste n’inclut pas les projets financés dans l’appel 2020-2021 destiné à la consolidation des cellules d’intervention…

Implantation suivie d’une fermeture permanente » est défini comme suit : la construction d’un chemin destiné à être démantelé de façon permanente une fois…

dans le cadre du Programme d’aide à la mise en valeur des forêts privées (PAMVFP). Le PAMVFP est destiné aux producteurs forestiers reconnus et il est…

professionnelles prévues par un ARM. ■ Actualiser le Guide de référence à la négociation des ARM destiné aux ordres professionnels en fonction des meilleures…

lors du Forum sur la prévention en santé et de l’appel de mesures qui leur était spécifiquement destiné : • Ministère de la Santé et des Services sociaux •…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. Page 1…

de transport qui relèvent du Québec. Elle assure également un service central de renseignements destiné à aider à la lutte contre le crime et met ce service…

sera par ailleurs le laboratoire privilégié pour développer un nouveau service totalement numérique destiné à une clientèle de l’assistance sociale. Le…

revendus dans le commerce, ni pour servir à la production ou à la fourniture de biens ou de services destinés à la vente ou à la revente dans le commerce; b)…