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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens

pdf 0,95 Mo 2023-0072_air.pdf

2C20200101 https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/tv.action?pid=2010006402 https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/tv.action?pid=2010006402 https://www150.s…

Mise à jour : 22 juin 2023

Documents en lien avec l'inauguration et les opérations du Bureau du Québec à Tel-Aviv

pdf 1,95 Mo Documents-inauguration-operations-BQTA-MRIF-20240327-002.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:19 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:20 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 30 avril 2024

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

pdf 479 Ko 25-108_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 26 juin 2025

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Ko 22-351_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:39%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 13 février 2023

Jeunes médecins pour la santé publique

pdf 416 Ko jeunes-medecins-sante-publique.pdf

trajets vers l’école. https://www.cqpp.qc.ca/fr/nos-interventions/crise-climatique-et-la-sante-des-quebecois-deux-enjeux-majeurs-aux-solution-communes/…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Ko 25-944_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:37&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 11 mars 2026

Les tableaux explicatifs ou l’information représentant l’analyse des données d’ETC basée sur le tableau de bord du SCIN, permettant de suivre l’évolution de l’atteinte de la cible du MEQ, pour les Centres de services scolaires des Premières

pdf 383 Ko 25-792_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 31 mars 2026

Formulaire de renseignements relatifs à l'étude de l'intérêt public

pdf 163 Ko FO_formulaire_evaluation_interet_public_MAPAQ.pdf

formulaire et le guide qui s’y rapporte sont à votre disposition à l’adresse suivante: http://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr/Peche/md/Permis/Pages/transfomarin.aspx…

Mise à jour : 14 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

61]. https://www.gorecycle.com/app/uploads/2023/09/GoRecycle_FicheTechnique_V3.pdf https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/cv.action?pid=3610040201 https://w…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Guide Qualité – version Web

doc 98 Ko outil_20.doc

Exemple 1 : Camping Village Valcartier D’après Village Vacances Valcartier, [en ligne] http://www.valcartier.com/camping/fr/camping-valcartier/politique-de-r…

Mise à jour : 25 novembre 2020

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Documents en lien avec l'inauguration et les opérations du Bureau du Québec à Tel-Aviv

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

Jeunes médecins pour la santé publique

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

Les tableaux explicatifs ou l’information représentant l’analyse des données d’ETC basée sur le tableau de bord du SCIN, permettant de suivre l’évolution de l’atteinte de la cible du MEQ, pour les Centres de services scolaires des Premières

Formulaire de renseignements relatifs à l'étude de l'intérêt public

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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