Résultats de recherche

cohérentes avec l’impératif de réduire les émissions de GES. À l’heure actuelle, les silos entre les différents ministères font en sorte que certaines…

mais aussi sur la moyenne canadienne. En 2022, cet écart se chiffrait à 11,6 % entre le Québec et l’Ontario, et 9 % entre le Québec et la moyenne…

étudiés dans différents champs du savoir, l’élève doit non seulement connaître les concepts clés, les lois et les principes qui les caractérisent, mais…

AMM non administrées, entrées en vigueur le 7 juin 2023, avec les dispositions de la LCSFV concernant les renseignements devant être transmis par les…

Mesures diverses Entrée en vigueur Gestion contractuelle Concordance entre les lois municipales et les accords de libéralisation des marchés publics Le…

guichet des affaires collégiales. Auditeur indépendant 62 En vertu de la Loi sur l’enseignement privé, le collège nomme un auditeur indépendant. 63…

While many observers see differences in Australian and US approaches toward China as a reflection of different interests, it is the contention of this paper…

13 % entre les années 2014 et 2019. Elle est passée de 1,42 % à 1,23 %2. De plus, le nombre d’entreprises qui reçoivent un crédit d’impôt à la R-D du…

Cela signifie que différentes compétences propres au métier de préposé ou préposée à l’entretien ménager dans les établissements d’hébergement touristique…

laissant croire qu’il était possible d’être admis à l’Ordre. Ci-dessous les dates des différents échanges courriel entre l’Ordre et le plaignant30. • 25…