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Bilan provincial de l’exploitation du pékan (2012-2021)

pdf 1,77 Mo bilan-exploitation-pekan.pdf

20 21 Re nd em en t ( ca pt ur es / 10 0 km ²) Secteur A Sur TP Hors TP 0,0 0,5 1,0 1,5 2,0 2,5 3,0 3,5 20 12 20 13 20 14 20 15 20 16 20 17 20 18 20 19 20 20…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Formulaire de demande d'aide financière - Volet 4.2 - PISAQ

pdf 892 Ko FO_formulaire-demande-4.2-pisaq_MAPAQ.pdf

https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale…

Mise à jour : 4 avril 2025

2022-23-059.pdf

pdf 758 Ko 2022-23-059.pdf

https://www.emplois-superieurs.gouv.qc.ca/Nominations/Communigue/2019-12-18/Notes Biographigues/Pierre-Goulet/10367…

Mise à jour : 20 septembre 2023

Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

pdf 424 Ko PL-personnes-handicapees-bilan-2018-2021-MFFP.pdf

Parcs 5700, 4e Avenue Ouest, A-409 Québec (Québec) G1R 6R1 Numéro sans frais : 1 844 LAFORET (1 844 523-6738) Télécopieur : 418 644-6513 Courriel :…

Mise à jour : 30 novembre 2020

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Ko AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

rgie.hec.ca/wp-content/uploads/2021/02/EEQ2021_web.pdf. 2 Régie de l’Énergie du Canada, 2021, Profils énergétiques des provinces et territoires – Québec, en…

Mise à jour : 16 mai 2023

Formulaire de demande d'aide financière - Volet 4.2 - PISAQ

pdf 892 Ko FO_formulaire-demande-4.2-pisaq_MAPAQ.pdf

https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale…

Mise à jour : 4 avril 2025

MTMD externe - Gabarit 8-5x11-Neutre

pdf 402 Ko Ecocamionnage_Guide-projet-logistique.pdf

gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/transports/transports/aide_financiere/electrification/ecocamionnage/Ecocamionnage_Modalites-2025…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Ko protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

Secretariat@cdpdj.qc.ca Courriel : incidents.securite@curateur.gouv.qc.ca mailto:Secretariat@cdpdj.qc.ca mailto:Ententecurateur@cdpdj.qc.ca…

Mise à jour : 13 octobre 2023

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf

https://www.cbc.ca/news/world/vatican-catholic-cremation-1.3820336 https://www.cbc.ca/news/world/vatican-catholic-cremation-1.3820336…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

pdf 1,65 Mo RA_puits_inactifs_2021.pdf

Bureau des hydrocarbures 5700, 4e Avenue Ouest, bureau A-422 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6385 Courriel : Demandes.hydrocarbures@mern.gouv.qc.…

Mise à jour : 8 janvier 2025

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Bilan des réalisations découlant du Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2021

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

Formulaire de demande d'aide financière - Volet 4.2 - PISAQ

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Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec - 2021

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