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numérisée, Terrapex Environnement ltée et 14 mars 2019 PROJET NO CQ2538.0 53, 54 53, 54 53, 54 53, 54 Registre des émissions et révisions Date Description 17…

préparation. Toutefois, les méthodes et mesures d’urgence à mettre en place restent sensiblement les mêmes. L’important, c’est d’être bien préparé à réagir…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives Le CPE doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à…

2028-2033, ce qui coïncidera avec un nouveau calcul de possibilité forestière pour ce plan quinquennal, de même qu’une stratégie d’aménagement révisée. Les…

de la même logique, toujours conformément au droit. À titre d’exemple, mentionnons le cas des juifs ou des musulmans ayant obtenu des jours de congé pour…

potentiel H-1 de même que durant les travaux d'excavation qui seront effectués sur le site, et ce, afin protéger les composantes archéologiques de la zone à…

prendre note que les contrats des étudiants actuellement en emploi se terminent le 30 avril 2024. Même si le contrat de l’étudiant n’est pas prolongé, il est…

pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la Loi et la…

es : elles ne sont pas un objet homogène. Leur champ d’application lui-même peut être variable, souvent à l’intérieur d’une même province. À l’heure…

d’un tableau que ces mêmes associations faisaient parvenir en 2013 au ministre Maka Kotto pour dénoncer la situation. Lesdites associations firent d’ailleurs…