Résultats de recherche

pour l’exploitation tout au long de la durée des contrats. Elle permettra de plus de maintenir les emplois déjà en place pour les parcs actuels; Les contrats…

au Québec 37 3. LES QUESTIONS RELIÉES AUX CONTRATS Le Comité a abordé la question des contrats à partir de trois enjeux, celui de l’hétérogénéité des contrat…

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/reponses-aux-…

objectifs et les orientations stratégiques de la SAQ; — les résultats visés au terme de la période couverte par le plan; — les explications des résultats en…

peu plus de la moitié des productions se font sous contrat, à l’exception de la Guilde des musiciennes et des musiciens du Québec qui obtient un résultat…

de la Loi sur les contrats des organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise…

entreprises individuelles; • organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-traitants inscrits à…

projet faisant usage d’une telle structure; les résultats de l’ouverture des soumissions des appels d’offres publics pour les travaux avant d’attribuer les c…

Livrable 1 : une copie des premiers bons de commande et des factures, accompagnée d’une copie du contrat signé avec l’accompagnateur sélectionné; b) Livrable…

appel d’offres public pour l’adjudication de tout contrat de service comportant une dépense égale ou supérieure au seuil minimal prévu à la Loi sur les contr…