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2023, 25 p. Îlots de chaleur urbains • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, Guide destiné aux municipalités : la lutte contre les îlots de…

segment spécifique de la population du territoire qu’ils servent ou dont le contenu du média est destiné spécifiquement à une catégorie de personne; les…

courriels sont parfois interceptés par des filtres antipourriel [sic]. Nous avons préparé un guide destiné aux organismes publics qui répond à de nombreuses…

Méfait public (fausse déclaration accusant une autre personne) 140(1)a)(2)b) 8 Méfait public (acte destiné à rendre une autre personne suspecte)…

leur mission. En septembre 2020, la responsabilité d’administrer le volet du financement des CJE destiné au soutien à la mission globale et à des ententes…

................................................................ B.18 1.3.2 Un examen de l’aide destinée aux aînés ............................. B.20 2.…

; Le Code de gestion des pesticides et les adulticides Il est interdit d’appliquer un pesticide destiné à contrôler la présence de mouches noires ou de…

éducatif CAPS-II : Compétences axées sur la participation sociale, qui est en cours d’élaboration, est destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans présentant une…

de maladie, d’accident, etc.) pour les personnes en déplacement à l’étranger. – Les directives destinées aux personnes en déplacement à l’étranger afin…

taires et les commerces de proximité. Avec l’arrivée des nouveaux investissements, des commerces de destination s’y implantent. Cette transformation du…