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dollars. Cette augmentation est notamment attribuable à la hausse du crédit d’impôt pour le développement des affaires électroniques et du crédit d’impôt…

Direction du bureau du sous-ministre et du secrétariat 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418…

détournant au passage à leur profit la finalité du financement qui était destiné ultimement aux services directs aux enfants et à leurs parents. Le premier…

LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Ce document a été rédigé par la Direction générale de la sécurité incendie et des télécommunications d’urgence et la Direction générale…

Programme souvenir 2025 Le vendredi 17 octobre 25 -1 25 -0 4- 3 Coordination et rédaction Direction des communications Direction du sport, du loisir, de…

Afin d’encourager la production de biomasse de qualité, un crédit d’impôt pour la production de biomasse conditionnée, comparable au crédit d’impôt accordé…

doivent être raisonnables en regard du Projet et de leur nature, avoir été directement engagées par le BÉNÉFICIAIRE, être directement liées à la réalisation…

information sur ce document, communiquer avec la Direction des communications du ministère des Finances du Québec au 418 528-9323, ou à l’adresse suivante : …

consortium, les entreprises le composant ainsi que les entreprises parties à un sous- contrat rattaché directement ou indirectement à ce contrat, à obtenir…

2023-2026 Août 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction générale de la sécurité et du camionnage et éditée par la Direction générale des…