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Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Ko 25-785_Diffusion.pdf

HDAA, aux programmes pédagogiques particuliers selon le niveau d’enseignement (primaire-secondaire), le réseau (privé-public) ou le type de parcours au…

Mise à jour : 16 février 2026

Rapport sur le financement des services publics – 2022-2023

pdf 1,12 Mo MINFR_rapportFSP2022-2023.pdf

du chauffage est inclus dans le loyer, il est en partie assumé par le programme7. De plus, depuis 2005, les prestations du Programme de solidarité sociale,…

Mise à jour : 26 juin 2024

Rapport d’évaluation - Stratégie d’intervention pour prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur 2017-2022

pdf 1,30 Mo evaluation-violence-caractere-sexuelle.pdf

OCTOBRE 2021 Analyse et rédaction Legrand Yémélé-Kana Conseiller en évaluation de programmes Direction de l’évaluation de programmes et du bureau de projet…

Mise à jour : 4 décembre 2024

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 94 Ko recuperation_valorisation_produits_entreprises_memoire.pdf

leur propre programme de récupération et de valorisation (programme de REP) sur une base individuelle, ou se joindre à un organisme reconnu par RECYC-QUÉBEC…

Mise à jour : 14 octobre 2021

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 1,61 Mo Engagements_2024-02-MCC.pdf

bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom…

Mise à jour : 25 mars 2024

GAB-calendrier-QSF-volet2-MRIF.xlsx

xlsx 34 Ko GAB-calendrier-QSF-volet2-MRIF.xlsx

Soutien aux projets ponctuels Programme Québec sans frontières Calendrier IDENTIFICATION Nom de l'organisme : Nom du projet : Pays visé : Haïti Résultats et…

Mise à jour : 31 juillet 2024

PR_programme-journee-aliments-quebecois-SNAAQ_SIAL_PRINT_MAPAQ.pdf

pdf 291 Ko PR_programme-journee-aliments-quebecois-SNAAQ_SIAL_PRINT_MAPAQ.pdf

accéder à la liste complète des exposants québécois. STRATÉGIE NATIONALE D’ACHAT D’ALIMENTS QUÉBÉCOIS PROGRAMME 8 h – 9 h Accueil des participants et…

Mise à jour : 24 avril 2026

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 156 Ko Frais_activites_formation_colloque_congres_juil-sept.pdf

ressources humaines Frais pour activités de formation, colloque ou congrès Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet - Septembre Nom de l'activité…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Canada_Steamship_Lines.pdf

pdf 204 Ko Canada_Steamship_Lines.pdf

Mémoire prébudgetaire Dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2026-2027 Février 2026 Introduction : À propos de Canada Steamship Lines Canada…

Mise à jour : 17 février 2026

Guide d'accompagnement pour le contrôle du plomb dans l'eau chez les prestataires de services de garde éducatifs

pdf 1,31 Mo Guide-prestataire-Plomb-eau.pdf

résumé des années de prélèvements : Année du test initial Prochain test à réaliser 2019¹ 2026 2020² 2026 2021 2026 2022 2027 2023 2028 2024 2029 2025 2030…

Mise à jour : 18 juillet 2025

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