Résultats de recherche

les cinq enseignants qui ne sont pas légalement qualifiés; • en vertu de l’article 63, tenir un registre d’inscription répondant aux exigences, et qui…

concernant la liste des employés municipaux affectés à la réalisation des travaux, si applicable; • un registre des feuilles de temps remplies par ses…

devoted at least in part to the carrying out of qualifying international financial activities. 7. Registration with regulatory bodies Is the corporation…

• les résolutions municipales visant l’octroi des contrats reliés au projet, si applicable; • un registre des feuilles de temps remplies par ses employés qui…

déclaration finale du directeur général concernant la réalisation des travaux admissibles; • un registre des feuilles de temps remplies par ses employés qui…

fonds publics; • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant leurs sous-traitants inscrits à ce regist…

Qualité-Sécurité, a-t-elle entrepris une démarche en ce sens? L’organisation est-elle inscrite au Registre des lobbyistes? L’organisation ou son offre…

nts sur l’entreprise qui acquiert des actifs Nom de l’entreprise : (personne morale inscrite au registre des entreprises du Québec) Adresse : Téléphone : ,…

pierrosité ou une pente importante. • Inventaire écoforestier du Québec – Gouvernement du Québec • Registre des aires protégées – Gouvernement du Québec •…

ministère dont vous trouverez les coordonnées au lien suivant : https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf …2 Ministère des…