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Perspectives d’emploi de la Côte-Nord 2024-2028

pdf 2,73 Mo BUL_IMT_09_CN_Perspectives_2024-2028.pdf

Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-01437-4 (PDF) https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/emploi-solidarite-sociale/publications…

Mise à jour : 16 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

nettes de 21,6 millions de dollars pour les producteurs d’appareils ménagers et de climatisation de 2025 à 2033. Cette modification accorderait plus de…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Cadre normatif

pdf 462 Ko PAD-Normes.pdf

PROGRAMME D’ADAPTATION DE DOMICILE (PAD) CADRE NORMATIF 2025-2026 Version administrative au 8 avril 2025 – ii – Autorisé par le Conseil du trésor le 8 avril …

Mise à jour : 18 juillet 2025

PAREA, Programme d'aide Recherche Enseignement Apprentissage

pdf 767 Ko PAREA-guide.pdf

Communication des résultats de l’évaluation Le Ministère transmet à la chercheuse ou au chercheur responsable les résultats de l’évaluation dans son dossier…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Montreal_International.pdf

pdf 239 Ko Montreal_International.pdf

(lien). 6 Montréal International, résultats annuels 2025. 7 Montréal International, coup de sonde aux filiales, novembre 2025 8 Union des Associations…

Mise à jour : 17 février 2026

Protocole standardisé d’inventaire du hibou des marais dans le Québec méridional

pdf 1,96 Mo protocole-inventaire-hibou-marais.pdf

Mise à jour : 5 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Ko AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

et à 4 % de contenu renouvelable, respectivement dans l’essence et le carburant diesel, à l’horizon 2025. De plus, l’intégration d’un volume minimum…

Mise à jour : 16 mai 2023

Recommandations. Exemplarité des ordres professionnels en matière de mobilité interprovinciale, article 42, par. 3, et règlement de l’article 94q du Code des professions

pdf 557 Ko Recom_ExemplariteOrdresALEC_2025.pdf

Codification administrative 2025. https://www.cfta-alec.ca/wp-content/uploads/2025/03/Consolidated-with-14th-Protocol_fr-final.pdf…

Mise à jour : 15 mai 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 0,99 Mo PLA_developpement_durable_2023_2028.pdf

pourraient être visés par l’action. Sous-objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028…

Mise à jour : 3 avril 2025

Guide de présentation des demandes – Soutien au poste de responsable en innovation et en commercialisation (RIC)

pdf 477 Ko GM_NovaScience_appelRIC_2024-2025.pdf

informations sur la personne candidate 20 janvier 2025, 23 h 59 Date minimale de début du projet 20 janvier 2025 Date maximale de début du projet 31 mars …

Mise à jour : 11 septembre 2024

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