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Liste des œuvres d’art public dans la région des Laurentides

pdf 178 Ko LI-oeuvres-art-public-region-15.pdf

Liste des oeuvres réalisées dans le cadre de la Politique d'intégration des arts Région 15 - Laurentides 1961-2021 Intégration des arts à l'architecture…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Listes des œuvres d’art public dans la région de l'Estrie

pdf 135 Ko LI-oeuvres-art-public-region-05.pdf

Liste des oeuvres réalisées dans le cadre de la Politique d'intégration des arts Région 05 - Estrie 1961-2021 Intégration des arts à l'architecture (IAA)…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Liste des œuvres d’art public dans la région de Montréal

pdf 433 Ko LI-oeuvres-art-public-region-06.pdf

Liste des oeuvres réalisées dans le cadre de la Politique d'intégration des arts Région 06 - Montréal 1961-2021 Intégration des arts à l'architecture (IAA)…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Liste des œuvres d’art public dans la région de l'Outaouais

pdf 134 Ko LI-oeuvres-art-public-region-07.pdf

Liste des oeuvres réalisées dans le cadre de la Politique d'intégration des arts Région 07 - Outaouais 1961-2021 Intégration des arts à l'architecture (IAA)…

Mise à jour : 11 novembre 2021

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo 2022-1442_air.pdf

Québec - 2022 http://www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/…

Mise à jour : 9 mai 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Ko directives-quantification.pdf

et bonne lecture! https://www.environnement.gouv.qc.ca/plan-economie-verte/outils/mise-oeuvre-actions/eviter-double-comptage-reductions-ges.pdf https://www.e…

Mise à jour : 22 avril 2022

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 901 Ko 2022_assainissement_atmosphere_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 17 janvier 2022

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

pdf 451 Ko 2023-2394_air.pdf

Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du document :…

Mise à jour : 16 janvier 2024

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

pdf 1,12 Mo tableau-concordance-sgdd.pdf

Renforcer la résilience du Québec face aux impacts des changements climatiques Axe 4. Créer un environnement prévisible et propice à la transition climatique…

Mise à jour : 20 avril 2023

État de situation de la population d’orignaux en 2024 dans la zone de chasse 27

pdf 565 Ko etat-situation-population-orignaux-2024-zone-chasse-27.pdf

et de la seigneurie de Beaupré mailto:capitale-nationale.faune@environnement.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-nature…

Mise à jour : 12 mars 2026

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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

Analyse d’impact réglementaire - Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028, plan pour une économie verte 20230 et Accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité — Tableau de concordance

État de situation de la population d’orignaux en 2024 dans la zone de chasse 27

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