Résultats de recherche

Bérubé – Maire de la Ville de La Pocatière Mme Sylvie Blanchette – Mairesse de la Ville d’Amqui M. Bruno Caron – Directeur de l’urbanisme de la Ville d’Amqui…

municipalité doit fournir des soumissions, des factures ainsi que les plans et devis qui ont été préparés pour obtenir l’aide. Suivant une analyse des pièces…

différentes modifications sont apportées à la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (art. 11 à 14 de la Loi) et à la Charte de la Ville de…

territoire de la ville de Québec : une étude exploratoire Centre interdisciplinaire de recherche en réadaptation et intégration sociale (CIRRIS) Équipe de…

2100 m2 (3060 m2 dans la demande initiale de la Ville). La Ville de Saguenay vise avec le choix de son nouvel emplacement en plein coeur du centre-ville une…

1er avril 2021 soit modifié par le remplacement, dans ce qui précède le paragraphe 1°, de « de la Ville de Gatineau, de la municipalité régionale de comté de…

§ Assurer un développement économiquement responsable et durable ; § Assurer la densifica*on des villes et favoriser les déplacements collec*fs et ac*fs ;…

permanent : Prénom : Date de naissance : Numéro de téléphone : Adresse postale (numéro, appartement, rue, ville/municipalité, province, pays) : Code postal :…

personnes et des biens contre les incendies. Loi sur la sécurité incendie (L.R.Q., c. S-3,4) Charte de la Ville de Québec. COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA…

Pratiques de gestion permettant d’assurer l’égalité et l’accès équitable aux ressources et aux services fournis par l’organisation. • Mise en œuvre…