Résultats de recherche

relatives à l’ouverture des soumissions pour tout organisme assujetti aux règles de passation des contrats applicables au secteur municipal; VU le premier…

avec les M/O concernés. - Mettre en œuvre les actions visant la maximisation des retombées des contrats publics et privés au profit des fournisseurs du…

personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (ci-après désignée « la Loi sur l’accès »), nous vous informons du résultat des vérifications menées dans le cadre du…

documents soumis pour l'inscription. Prévoyez quinze (15) jours ouvrables avant de recevoir les résultats de l'analyse. Au besoin le conseiller…

demandeur que je représente : n’est pas inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ni ses sous-traitants; n’est pas sous…

l’article 7 de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise de conclure un sous-contrat rattaché…

reconnaissance symbolique : il faut un engagement concret, durable et équitable. 3 Pourcentage tiré des résultats d’un sondage réalisé par En Piste en 2024…

consommation. Ces données sont reprises dans cette section du rapport. 4. RÉSULTATS DU TRAITEMENT ET DÉROULEMENT DU SÉJOUR La section Résultats du traitement…

............................................................................ 8 4. Modalités et résultats de la consultation…

............................................................................ 8 4. Modalités et résultats de la consultation…