Résultats de la recherche
-
Projet de loi numéro 1 - Présenté
pdf 473 Ko 25-001f.pdf
-
Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009
pdf 7,07 Mo rapport-surveillance-2009.pdf
-
Rapport annuel de gestion 2024-2025
pdf 1,03 Mo RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf
-
Soutenir l’exercice du rôle parental en situation de handicap et informer la politique À part entière
pdf 1,63 Mo Soutenir-exercice-role-parental-situation-handicap-politique-APE.pdf
-
Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française
pdf 344 Ko RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf
-
Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 3
pdf 24 Mo MEFQ_partie_3_2026.pdf
-
FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT
docx 61 Ko 09-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-centre-perform.docx
-
FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT
docx 62 Ko 06-CCER-25-26-FIC-mineur_2025_modele-centre-perform.docx
-
Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées
pdf 4,47 Mo 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf
-
Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature
pdf 0,95 Mo jeunes-contrevenants.pdf