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des fins d’analyses statistiques, les données qu’il contient pourraient ne pas être exhaustives. Il est également à noter que ce tableau pourrait ne pas…

La vision du Plan régional de développement bioalimentaire du Bas-Saint-Laurent 2020- 2025 qui souhaite « qu’en 2025, le secteur bioalimentaire soit reconnu…

artificielle : une nécessité afin de contrecarrer la régression observée des droits de femmes 24 janvier 2025 2 Recherche et rédaction : Sabrina…

capacité des promoteurs à exprimer leurs besoins. Les petites administrations pourraient être défavorisées, ce qui pourrait avoir causé un déséquilibre…

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 4 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Documents concernant des stagiaires N/Réf. :…

tiques- correctionnelles ISBN 978-2-555-02327-7 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec CORR-082(2025-11)_v3 Tous droits…

sociale Page 3 de 5 01-1035 (05-2025) Section 2 – Renseignements sur le programme (suite) Reconnaissance S’il s’agit d’une demande de reconnaissance des…

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 6 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Comité d’étude sur l’inconciliabilité N/Réf. : BSM-…

qc.ca PAR COURRIEL Le 4 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Sommes remises en lien avec les produits de la criminalité…

que de 1,966 M$ en 2024-2025 et en 2025-2026. 2 De ces sommes, 1,080 M$ sont accordés en 2021-2022 et en 2022-2023, 0,680 M$, en 2023-2024 et 0,506 M$, en…